Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCEL-GLACE
Numéro de dépôt :
1328530
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1995
Présentation de la marque EXCEL-GLACE
Déposée le 17 mai 1985 par DAL Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEL-GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCEL-GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAL Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°15535 - Publication au BOPI 1986-15